Moniteur belge

à partir du 6 novembre 1998
Dernier bulletin: 15 mai 2024



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8 janvier 2008

  • Groupement belge des Omnipraticiens « G.B.O. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1968, n° 549 Dernière liste publiée :

  • Groupement belge des Omnipraticiens « G.B.O. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1968, n° 549 Dernière liste publiée :

  • Groupement belge des Omnipraticiens « G.B.O. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1968, n° 549 Dernière liste publiée :

  • Groupement des Unions professionnelles belges des Médecins spécialistes, fédération d'unions professionnelles établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles

  • Groupement belge des Omnipraticiens « G.B.O. », union professionnelle établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles : 1968, n° 549 Dernière liste publiée :

  • Groupement des Unions professionnelles belges des Médecins spécialistes, fédération d'unions professionnelles établie à Bruxelles Article 7 de la loi du 31 mars 1898 Statuts - Unions professionnelles

  • Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Boussy, Elvire Elvire Albertine Léontine Boussy, veu

  • Notariat Concours pour le classement de candidats-notaires pour l'année 2008 Appel aux candidats En application de l'article 39 de la loi du 25 ventôse an, XI, contenant organisation du notariat, les

    • 11 janvier 2008

  • Notariat Concours pour le classement de candidats-notaires pour l'année 2008 Appel aux candidats. - Errata Au Moniteur belge du 8 janvier 2008, acte n° 2008/09002, il faut lire : - à la page 401, au

    • 18 janvier 2008

  • Tribunal du travail et auditorat du travail de Turnhout Changement d'adresse Depuis le 8 janvier 2008 le greffe et tous les services administratifs du tribunal du travail et de l'auditorat du travail

    • 9 janvier 2008

  • Réunion du Bureau élargi du mercredi 9 janvier 2008 Avis En raison des funérailles de Mme Carine Vyghen qui auront lieu le mercredi 9 janvier 2008 à 11 heures, la réuion du Bureau élargi débutera à 13

  • Conseil de la concurrence. - Auditorat. - Avis. - Notification préalable d'une opération de concentration. - Affaire n° MEDE-C/C-07/0040 : « Mitiska NV et Sofindev NV/MG Finances NV » Cas susceptible

  • Chambre des représentants Cour des comptes Nomination d'un greffier (rôle linguistique français) La Chambre des représentants doit procéder à la nomination d'un greffier à la Cour des comptes - Chambr

  • Recrutement. - Résultats Sélection comparative de barreurs de bateau-pilote (m/f) (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le « DAB Vloot » de l'Administration flamande (ANV07053). - Résultats Cla

  • Sélection comparative de gestionnaires de système ERP (m/f) (niveau B), d'expression française, pour le SPF P & O (AFG07883). Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. LE

    • 10 janvier 2008

  • Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Coenen, Pieter Pieter Coenen, veuf de Irma Rosiers,

  • Conseil consultatif bruxellois francophone de l'Aide aux Personnes et de la Santé. - Appel aux candidatures Le Collège de la Commission communautaire française procédera prochainement au renouvellemen

  • Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des

  • Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire ordinaire et spécial) et dans les internats autonom

  • Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale (secondaire, supérieur de type court et supérieur de type long) de la Communauté française Au cours de

  • Cour du travail de Bruxelles La désignation de Mme Docquir, D., conseiller à la cour du travail de Bruxelles, comme président de chambre à cette cour, est renouvelée pour une période de trois ans, pre

    • 17 janvier 2008

  • 10 JANVIER 2008. - Arrêté modifiant la liste des établissements de crédit agréés en Belgique. - La liste des institutions agréées pour détenir des comptes de titres dématérialisés pour compte de tiers. - La liste des teneurs de comptes agréés pour la détention de titres dématérialisés visés dans le Code des sociétés

    • 11 janvier 2008

  • Ordre judiciaire. - Places vacantes - greffier : à la cour du travail de Liège : 1, au tribunal de première instance de Liège : 1, à la justice de paix du cinquième canton de Gand : 1,

  • La Communauté française lance des appels à candidature pour les emplois suivants vacants au Ministère de la Communauté française En application de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française d

  • Recrutement. - Résultats Sélection comparative de chefs de projet système (m/f) (niveau A), d'expression néerlandaise, pour l'Office national des Pensions (ANG07030). - Résultats Classement des lauré

  • Sélection comparative de développeurs JAVA (m/f) (niveau B), d'expression néerlandaise, pour l'Office national des Pensions (ANG07037). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au

  • Sélection de pompiers-ambulanciers (m/f) (niveau D), d'expression française, pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale (AFB08801) Une réserve de 120 lau

  • Sélection comparative d'agents pénitentiaires (m/f) (niveau D), d'expression française, pour le SPF Justice (AFG08802) Une liste de 700 lauréats maximum, valable deux ans, sera établie. Si plusieurs

    • 18 février 2008

  • Règlement relatif au stage du 14 janvier 2008 Table des matières CHAPITRE Ier ORGANISATION GENERALE DU STAGE CHAPITRE II CONDITIONS DE LA MAITRISE DU STAGE CHAPITRE III CONTRAT DE STA

    • 14 janvier 2008

  • Conseil de la concurrence. - Décision n° 2007-V/M-33 du 13 décembre 2007 Affaire CONC-V/M-05/0028 : F.N.H. /Ordre des pharmaciens I. Les faits et les antécédents de la procédure 1. Mme F.N.H. a déposé

  • Acte d'approbation d'une fusion par absorption entre des entreprises d'assurances Par décision du Comité de Direction de la Commission bancaire, financière et des Assurances, en date du 24 décembre 20

  • Recrutement. - Résultats Sélection comparative d'experts techniques - assistants sociaux (m/f) (niveau B), d'expression néerlandaise, pour l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI) (A

  • Sélection comparative de programmeurs d'applications web et développement de produits (m/f) (niveau B), d'expression néerlandaise, pour l'Institut royal météorologique de Belgique (IRM) (ANG07038). -

  • Sélection d'experts financiers (m/f) (niveau B), d'expression française, pour le SPF Finances (AFG07809). - Résultats du deuxième groupe (dernier groupe) Classement des lauréats du concours d'admissi

  • Sélection de formateur en langue (m/f) (niveau A), d'expression française, pour l'IFA (AFG07887). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. TILMANT, PAULINE, 1060 SAIN

  • Sélection de formateur en langue (m/f) (niveau A), d'expression néerlandaise, pour l'IFA (ANG07887). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. PORTEMAN, ANNELIES, 1785

    • 15 janvier 2008

  • Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Delhalle, Gilbert M. Delhalle, Gilbert Joseph Lauren

  • Promotion par accession au niveau supérieur d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions

  • Promotion par accession au niveau supérieur d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions

  • Promotion par accession au niveau supérieur d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions

  • Mutation à la demande d'un agent n'appartenant pas au cadre organique du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports. - Appel à candidatures Conformément aux dispositions du Code de la fonctio

  • Sélection comparative de sous-lieutenants (m/f) (niveau A), d'expression française, pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale (AFB07801). - Résultats Cl

  • Recrutement. - Résultats Sélection de sous-lieutenant (m/f) (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale (ANB07801).

  • Circulaire PPB-2007-16-CPB-CPA aux sociétés de gestion d'organismes de placement collectif. - Règlement fonds propres des sociétés de gestion d'organismes de placement collectif (OPC) et schéma de rep

  • Avis relatif au taux d'intérêt légal Conformément à l'article 2, § 1er, de la loi du 5 mai 1865 relative au prêt à l'intérêt, l'administration générale de la Trésorerie du Service pub

    • 29 janvier 2008

  • 15 JANVIER 2008. - Arrêté modifiant la liste des établissements de crédit relevant du droit d'un autre Etat membre de l'Espace économique européen ayant une succursale enregistrée en Belgique

    • 15 janvier 2008

  • Réunions de commission Ordre du jour Mercredi 16 janvier 2008, à 9 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de la

  • Réunion de commission Ordre du jour Mercredi 16 janvier 2008, à 10 heures (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires sociales

  • Réunion de commission Ordre du jour Mercredi 16 janvier 2008, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission de l'Infrastructure, chargée des Travaux publics et des

    • 16 janvier 2008

  • Administration du cadastre, de l'enregistrement et des domaines Publications prescrites par l'article 770 du Code civil Succession en déshérence de Tilly, Gilbert M. Tilly, Gilbert, né à Liège le 2 ju